Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Edouard NICOLAS

Numéro de dépôt :
1167455
Date de dépôt :
09/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de Edouard NICOLAS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 avril 1981 par Edouard NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Edouard NICOLAS domicilié(e) 12, rue Gassendi, 75014 PARIS, Jean-Françcois CLARISSE, 1, Avenue des Fleurs, 94170 LE PERREUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167455.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 9 avril 1991.

Edouard NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : PILOTIS


Edouard NICOLAS - 12, rue Gassendi, 75014 PARIS, Jean-Françcois CLARISSE, 1, Avenue des Fleurs, 94170 LE PERREUX. - France


CABINET BROT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels).Désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Machines et machines-outils;grands instruments pour l'agriculture.Outils et instruments à main.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.